ACTES ADMINISTRATIFS

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Procés verbal du conseil municipal du 11 septembre 2025

Publié le 08/10/2025

Procés verbal du conseil municipal du 11 septembre 2025

Conseil municipal du 11 septembre 2025

Publié le 08/10/2025

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie

DM n°1 - Budget de la commune 2025

AP/CP zone d'equipement de la zone d'équipement de la Giraudière

Acquisition immeuble

Autorisation de recrutement d'agents non titulaires

Adhésion au contrat groupe souscrit par le CDG

Télétravail - modalités de mise en place

Convention avec Lodg'ing

Conseil municipal du 10 juillet 2025

Publié le 08/10/2025 par Maire

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie

Participation de la commune de Cellettes aux frais de scolarité

Redevance d'occupation du domaine publix routier - Orange 2024

Autorisation signature d'une convention pour une mission d'AMO avec l'ATD

Aménagement des horaires de travail du service technique

Autorisation de recrutement d'un agent non titulaire

Autorisation de prolongation d'un agent non titulaire

Apprentissage par alternance - accueil d'une jeune apprentie.

Sécurité routière - convention avec Cour Cheverny

Procés verbal du conseil du 10 juillet 2025

Publié le 08/10/2025

Procés verbal du conseil du 10 juillet 2025

Procés verbal du conseil municipal du 5 juin 2025

Publié le 08/10/2025

Procés verbal conseil du 5 juin 2025

Conseil municipal du 5 juin 2025

Publié le 08/10/2025

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie

Redevance d'occupation du domaine publix routier - Orange 2024

Redevance d'occupation du domaine publix routier - GRDF 2024

Redevance d'occupation du domaine publix routier - Enedis 2024

Modification des tarifs des services communaux ( Restaurant municipal-ALSH- SEJ)

Modification des réglements intérieurs de l'ALSH et ASS

Arrêté de circulation rue de la Varenne, Bodice, route du moulin neuf

Publié le 04/07/2025 par Maire

Circulation limitée à 50 km/h et pose d'écluse à la Bodice

Limitation Vitesse Rue de la Varenne, Bodice, Moulin Neuf

Arrêtés préfectoraux Canicule juillet 2025

Publié le 01/07/2025

Prévention des incendies

Interdiction circulation Boulogne et Souesmes

Restriction des activités relatives aux récoltes

Conseil municipal du 6 mai 2025

Publié le 03/06/2025 par Maire

Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations consenties

Etablissement de la liste préparatoire des jurys d'assise pour 2026

SICOM (Vidéo protection) : extension du périmètre

Approbation compte financier unique Budget 2024

Afffectation du résultat budget principal 2024

Approbation acquisitions immobilières 2024

Affectation résultat buget annexe camping 2024

Budget supplémentaire commune

Budget annexe camping - DM 1

Acquisition terrain pour piste cyclable Gaudronnière

Procés verbal du conseil du 6 mai 2025

Publié le 03/06/2025 par Maire

Compte rendu du conseil du 6 mai 2025

PV conseil 6 mai 2025