Actes administratifs

opérations de piégeage du sanglier dans le département de Loir-et-Cher

Publié le 10/06/2026 à 14:15

Arrêté N°41-2026-05-29-00007 encadrant les opérations de piégeage du sanglier dans le département de Loir-et-Cher

opérations de piégeage du sanglier dans le département de Loir-et-Cher

autorisation individuelle de chasse particulière

Publié le 10/06/2026 à 14:15

Arrêté du 01 juin 2026 fixant la liste des détenteurs d'une autorisation individuelle de chasse particulière (pigeons ramiers, corbeaux freux ou corneilles noires) afin de prévenir les dégâts aux parc...

Arrêté préfectoral autoriastion chasse individuelle

Election du Maire et des adjoints

Publié le 21/05/2026 à 09:50

Élection maire et adjoints

Procés verbal de l'éction du maire et des adjoints

Conseil municipal du 5 mai 2026

Publié le 21/05/2026 à 09:46

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie

Approbation acquisitions immobilières 2025

Redevance d'occupation domaine public 2026 - Enedis

Autorisation siganture bail Lodg'ing

Créances irrecouvrables : admission en non valeur

Autorisation signature bail Calloux et Dupuy

Autorisation signature bail Mercier

Approlys : désignation nouveaux représentants

Constitution CCID

SIDELC : Motion relative à la compétence distribution d'électricité

Adhésion commune EPFLI

Conseil municipal du 3 avril 2026

Publié le 21/05/2026 à 09:33

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie

Autorisation signature bail Florence Calloux

Approbation CFU 2025 - Camping

Affectation du résultat exercice 2025 camping

Budget supplémentaire camping 2026

Approbation CFU 2025 commune

Affectation du résultat exercice 2025 commune

Budget supplémentaire 2026 commune

Fongibilité des crédits pour 2026 (M57)

Délégation d'attribution du conseil au maire

Constitution des commissions municipales

Constitution de la CAO

RVLS : désignation des représentants

ATD : Désignation des représentants élus

CNAS : Désignation du délégué élu commune

Aménagement et sécurisation RD 38 : convention avec le département pou FCTVA et amendes police

Affectaion résultat 2024 camping

Conseil municipal du 20 mars

Publié le 21/05/2026 à 09:12

Installation du conseil

Détermination du nombre d'adjoints

Indemnités des fonctions d'élus

Désignation délégués auprès du Syndicat Val Du Beuvron

Désignation de délégués auprès du SIDELC (réseau electrique départemental)

Désignation de délégués auprès du SICOM vidéoprotection

Conseil municipal du 12 Février

Publié le 21/05/2026 à 09:04

Vote du Budget primitif

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie

Approbation du budget primitif 2026 communal

Vote des taux d'imposition

Vote des subventions 2026

Autorisation de programme et de crédits de paiement 2026 pour l'aménagement de la Giraudière

Autorisation de programme et crédits de paiement 2026 maison de santé

Approbation budget primitif 2026 camping

Assugetissement à la TVA de la future maison de santé

Participation communale frais de scolarité

Convention avec le CLAC : mise à disposition Mme Giunta

Convention avec le CLAC : mise à disposition matériel et locaux vacances de printemps

Convention avec le CLAC : mise à disposition matériel et locaux vacances d'été

Autorisation de travaux ancienne étude notariale

Avis sur affiliation volontaire au CDG 41 du syndicat mixte du SCOT vallée du cher à la sologne

Conseil municipal du 8 janvier 2026

Publié le 21/05/2026 à 07:50 par Maire

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie

Prix du repas pour les agents communaux

MSP : Autorisation de signature de la construction de la maison de santé

Convention transport SIVOS

Motion de soutien pour la liberté et les moyens d'agir des communes

Conseil municipal du 4 décembre 2025

Publié le 18/05/2026 à 16:14 par Maire

Demande de subvention pour
Piste cyclable
Végétalisation cour d'école élémentaire

Convention Relais Petite Enfance

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie

Finance : ouverture anticipée de crédits d'investissement

Cout moyen élève fréquentant les écoles publiques de Cellettes

Végétalisation de la cour de l'école élémentaire : demande de subvention dotation départementale

Végétalisation de la cour de l'école élémentaire : demande de subvention fonds verts

Végétalisation de la cour de l'école élémentaire : demande de subvention DETR DSIL

Réalisation de la piste cyclable rue de la gaudronnière : demande de subvention départementale

Réalisation de la piste cyclable rue de la gaudronnière : demande de subvention fonds verts

Modification du tableau des emplois communaux au 5 décembre 2025

Modification du tableau des emplois communaux au 1 janvier 2026

Création parking de la giraudière, classement des parcelles dans le domaine public

Relai petite enfance : signature nouvelle convention

Conseil municipal du 9 octobre 2025

Publié le 18/05/2026 à 15:57 par Maire

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie

Décision bugétaire modificative n°2

Redevance GRDF

Prestation d'action sociale

Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires

Modification du tableau des emplois au 1/11/2025

ACTES ADMINISTRATIFS