ACTES ADMINISTRATIFS

Publié le 26/11/2025 à 10:49

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie

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Décision budgétaire modificative

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Assujetissement à la TVA de la maison de santé

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Participation aux charges de fonctionnement du Centre de Loisirs Associatif de Cellettes

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Subvention à l'association du Tour du Loir et Cher Organisation

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Contractualisation avec la CAF dans le cadre de la CTG

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Gratuité et tarif exceptionnel des salles municipales dans le cadre des campagnes electorales

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Publié le 26/11/2025 à 10:40

Pv conseil du 6 novembre 2025

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Publié le 08/10/2025 à 14:24

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie

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DM n°1 - Budget de la commune 2025

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AP/CP zone d'equipement de la zone d'équipement de la Giraudière

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Acquisition immeuble

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Autorisation de recrutement d'agents non titulaires

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Adhésion au contrat groupe souscrit par le CDG

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Télétravail - modalités de mise en place

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Convention avec Lodg'ing

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Publié le 08/10/2025 à 14:24

Procés verbal du conseil municipal du 11 septembre 2025

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Publié le 08/10/2025 à 10:11 par Maire

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie

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Participation de la commune de Cellettes aux frais de scolarité

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Redevance d'occupation du domaine publix routier - Orange 2024

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Autorisation signature d'une convention pour une mission d'AMO avec l'ATD

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Aménagement des horaires de travail du service technique

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Autorisation de recrutement d'un agent non titulaire

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Autorisation de prolongation d'un agent non titulaire

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Apprentissage par alternance - accueil d'une jeune apprentie.

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Sécurité routière - convention avec Cour Cheverny

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Publié le 08/10/2025 à 09:57

Procés verbal conseil du 5 juin 2025

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Publié le 08/10/2025 à 09:57

Procés verbal du conseil du 10 juillet 2025

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Publié le 08/10/2025 à 09:46

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie

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Redevance d'occupation du domaine publix routier - Orange 2024

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Redevance d'occupation du domaine publix routier - GRDF 2024

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Redevance d'occupation du domaine publix routier - Enedis 2024

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Modification des tarifs des services communaux ( Restaurant municipal-ALSH- SEJ)

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Modification des réglements intérieurs de l'ALSH et ASS

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Publié le 04/07/2025 à 10:03 par Maire

Limitation Vitesse Rue de la Varenne, Bodice, Moulin Neuf

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Publié le 01/07/2025 à 09:21

Prévention des incendies

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Interdiction circulation Boulogne et Souesmes

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Restriction des activités relatives aux récoltes

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